Faits de violence dans le sport qui sont portés en justice
04 janvier 2016

Question de M. Yves Evrard à M. René Collin, ministre des Sports, intitulée «Faits de violence dans le sport qui sont portés en justice»

M. Yves Evrard (MR). – La multitude de l’offre sportive ne cesse de croître. En outre, les mentalités des pratiquants et des supporters propres à chaque discipline sont souvent spécifiques et, par ailleurs, évoluent. Des sports les plus populaires comme le football n’échappent pas à cette règle.

Malheureusement, cette évolution se traduit aussi par des aspects plus négatifs, comme l’augmentation de l’agressivité des pratiquants. À cet égard, une faute commise sur le terrain de jeu est souvent sanctionnée par les fédérations respectives. C’est ainsi que tout acte de violence ou tout geste déplacé peut faire l’objet de sanctions de la part de l’Union belge de football. Tout cela se règle généralement en interne, en dehors de tout ordre juridique étatique.

Or, tout récemment, un joueur de football victime d’un geste très violent a décidé de porter plainte devant le tribunal. Ce cas risque de déboucher sur une jurisprudence, en fonction du résultat de la décision attendue, selon la presse, dans le courant de ce mois.

Monsieur le Ministre, j’aurais aimé avoir votre sentiment par rapport à cette situation nouvelle.

D’une manière plus générale, la lutte contre la violence dans le sport doit-elle, selon vous, être menée en interne ou, au contraire, ces infractions doivent-elles faire l’objet de poursuites, comme pour un citoyen lambda?

Plus spécifiquement, vous avez proposé de nombreux plans et actions en faveur de la lutte contre la violence dans les stades, que ce soit au niveau des spectateurs, des parents, des fans. Ce n’est manifestement pas suffisant puisque chaque week-end, on assiste à des gestes déplacés ou encore à des agressions physiques sur les terrains.

Cela plaide pour une intensification des efforts de sensibilisation, voire pour une responsabilisation des clubs via l’octroi des subsides.

Vous le savez, dans une province qui vous est chère, Monsieur le Ministre, nous avons assisté à un spectacle affligeant, lorsque la rencontre entre Orgeo et Transinne a tourné au match de boxe, des événements que tout le monde a pu voir sur les médias nationaux. On ne peut accepter de tels débordements qui ne sont d’ailleurs pas l’apanage des milieux professionnels.

Lors de certaines rencontres de niveau provincial, on assiste à des phénomènes que l’on peut qualifier d’inadmissibles où, parfois, l’arbitre reste indifférent à une série de propos tenus soit par les joueurs soit par les spectateurs. J’ai notamment assisté à des rencontres où l’on incite les joueurs à commettre une petite faute «nécessaire» et à poser des gestes antisportifs, qui ne sont finalement jamais sanctionnés.

Quelles mesures prendrez-vous en 2016 pour réagir de manière efficace à de tels faits?

M. René Collin, ministre des Sports. – Votre question comporte deux éléments. Le premier a trait à l’éventuelle judiciarisation des fautes de jeu. Le second concerne la violence dans le sport.

La notion de «faute» en matière sportive est particulièrement spécifique. Dans certains sports, certains contacts sont vigoureux et des coups peuvent être portés à l’adversaire.

Juridiquement, lors de la pratique de leurs sports, les sportifs – affiliés à une fédération, qui a son propre règlement et ses propres statuts – acceptent les «risques normaux» inhérents à la discipline. Dès lors, le sportif, sans consentir au dommage lui-même, accepte de courir certains risques. Cependant, ce risque accepté ne signifie pas qu’aucune faute civile et/ou pénale ne peut être commise par l’un de ses adversaires.

En Belgique, la jurisprudence limite l’acceptation des risques aux risques normaux générés par l’activité et par le respect des règles du jeu et à l’absence de violation d’une règle éthique ou même de prudence.

Le droit commun de la responsabilité civile tel qu’exposé dans les articles 1382 et suivants du Code civil s’applique à tous, même lorsqu’on revêt un maillot de sport.

En application de ces principes, un joueur peut donc faire l’objet d’une plainte pénale pour coups et blessures volontaires – article 398 du Code pénal – ou involontaires – article 418 du Code pénal – et/ou d’une action en dommages et intérêts devant le juge civil si sa responsabilité civile est engagée sur la base du droit commun de la responsabilité: articles 1382 et suivants, où il faudra prouver une faute, un dommage, un lien de causalité entre la faute et le dommage.

L’exemple que vous donnez provient du match qui s’est déroulé entre Beauraing et Yvoir, le 9 mars 2014.

Lors de ce match, le gardien de but de Beauraing a effectué une sortie dans les pieds de l’attaquant adverse, lui occasionnant une fracture du tibia et du péroné. La victime a été hospitalisée durant vingt-quatre jours, a subi trois opérations et est restée en incapacité de travail jusqu’à février2015. Elle a porté l’affaire devant les tribunaux et le parquet de Namur a requis, devant le tribunal correctionnel de Dinant, six mois de prison à l’encontre du gardien, poursuivi pour coups et blessures volontaires avec préméditation, alors que, pour la défense, il y a lieu de requalifier les faits en coups et blessures involontaires. Le jugement final devrait intervenir sous peu.

Chaque fédération possède une instance disciplinaire permettant de sanctionner tout sportif qui s’écarte des règles prescrites dans les règlements internes. Cependant, tout sportif peut porter une action civile devant les tribunaux, en plus de la sanction infligée au sportif fautif par une commission disciplinaire.

Le cas que vous évoquez n’est pas le premier. En tant qu’avocat, j’ai eu l’occasion de connaître, devant les tribunaux correctionnels, d’affaires où le procureur du Roi avait d’initiative poursuivi un joueur qui, en dehors des risques inhérents au jeu, avait asséné un coup de poing volontaire, en dehors d’une phase de jeu, à un autre joueur.

J’ai aussi connu des cas où c’est sur plainte de la victime du sportif que le responsable a été convoqué devant le tribunal correctionnel.

Des jugements divers ont été émis, la jurisprudence, comme je l’ai dit, estimant qu’il peut s’agir de risques normaux qui ne donnent pas lieu à condamnation ni même à poursuite, ou d’un risque totalement anormal, même sur un terrain de sport, auquel cas le droit commun doit être appliqué. Le Code pénal et le Code civil, en ce qui concerne les dommages civils, sont alors de règle, quels que soient les règlements des fédérations sportives.

Du reste, la question que vous avez posée l’avait été, en d’autres termes, par

La Libre Belgique, le 11 décembre dernier. Le journaliste avait interrogé deux observateurs différents et intitulé son article «Du terrain de foot à une peine de prison pour un tacle?».

La personne qui a répondu «oui» a bien précisé que le cadre était celui du respect de la loi et de la jurisprudence. Donc, ce qui est important, c’est d’apprécier ce que l’on appelle les «risques normaux» du jeu.

En ce qui concerne les faits de violence et la lutte incessante qu’il faut mener contre ceux-ci, vous avez rappelé que nous avons encore eu un très mauvais exemple en fin d’année lors du match de troisième provinciale entre Transinne et Orgéo dont les images ont fait le tour de la toile. J’ai d’ailleurs demandé à mon administration de suspendre le paiement des subsides relatifs au Plan football pour le club concerné – l’autre club n’ayant pas rentré de dossier – tant que le comité provincial du Luxembourg n’aurait pas traité l’affaire.

Et j’espère que le comité provincial du Luxembourg prendra des sanctions exemplaires dans le cadre de son autonomie après avoir identifié les responsabilités.

Depuis mon entrée en fonction, j’ai accordé une importance toute particulière à l’éthique et au fair-play.

Pas moins de 21 clubs participent au projet «Parents fair-play» dont j’ai évoqué les modalités tout à l’heure. La promotion du fair-play est un travail d’ampleur et ce, à différents niveaux. C’est pourquoi un processus d’évaluation de la loi «football» est en cours avec mes homologues flamand et fédéral. Nous comptons bien mener une campagne conjointe, avec l’appui de l’URBSFA et de la Pro League.

De multiples actions sont aussi menées à plus grande ou plus petite échelle, notamment au travers du Panathlon. Je les soutiens afin de permettre leur concrétisation. Je rappelle également notre première Journée de l’arbitrage, toutes disciplines confondues, des 12 et 13 septembre dernier qui a rencontré un joli succès.

Le fair-play est un des fondements essentiels de la politique sportive et donne lieu à des actions concrètes. Je le rappellerai encore dans les tout prochains jours, lors de différents grands événements.

M. Yves Evrard (MR). – La première partie de ma question suscite un débat juridique sur ce qu’il faut considérer comme des risques normaux et des faits de jeu inhérents à chaque discipline.

En tant que juriste, vous connaissez mieux que quiconque tous les rouages de la Justice. Il n’en reste pas moins utile de repréciser ces notions. Il convient aussi de rappeler aux sportifs que mettre son poing dans la figure d’un adversaire lors d’un match de football ne saurait être considéré comme un risque normal ou un fait de jeu acceptable.

Tous les pratiquants qui dépassent les bornes sont passibles de peines importantes. Il reste indéniablement un travail de sensibilisation à accomplir.

Quant à votre plan «Fair-play», j’ai eu le plaisir de le découvrir lorsque vous êtes venu le présenter dans les 21 clubs sportifs.

En paraphrasant Gainsbourg avec ses «petits trous, des petits trous, toujours des petits trous», je dirais toutefois que nous sommes constamment face à «des plans, toujours des plans», mais que concrètement, sur le terrain, les débordements subsistent. Un cas précis a fait le buzz. La semaine suivante, j’ai aussi été surpris d’entendre le long d’un terrain de football des propos inadmissibles qui pourtant ont laissé l’ensemble des spectateurs, du corps arbitral et des dirigeants de clubs tout à fait insensibles. C’est comme si des exhortations telles que «Fais la faute nécessaire!» étaient devenues une banalité! De tels propos sont source de tensions qui, dans les cas les plus graves, dégénèrent en bagarres générales.

Établir un plan est une bonne chose, mais il existe d’autres leviers d’action que vous devez utiliser. Vous avez évoqué la suppression des subsides. Personnellement, je reste convaincu que les plans doivent s’accompagner de mesures de récompense ou de sanction selon le cas, voire de la désignation d’observateurs neutres qui seraient présents au bord du terrain pour adresser des rappels à l’ordre. Il faut absolument faire comprendre aux clubs, aux dirigeants et au corps arbitral que les propos outranciers des joueurs et des spectateurs ne peuvent être tolérés. Au besoin, il faut aborder cette question dans la formation des arbitres. Vous pourrez en parler avec Marcel Javaux, président du Comité provincial de football du Luxembourg lorsque vous le rencontrerez. En tant qu’ancien arbitre, il en connaît un bout à ce sujet

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M. René Collin, ministre des Sports. – Votre réplique donne à penser que rien n’a été fait, ce que je conteste. Peut-être n’avez-vous pas entendu les multiples mesures prises que j’ai déjà décrites plusieurs fois. Il ne s’agit pas de vœux pieux, mais d’actions extrêmement concrètes. Les décisions ont été prises avec les fédérations et les comités provinciaux. Je vous ai dit que l’expérience menée dans 21 clubs n’était pas une initiative en l’air et devait faire l’objet d’une évaluation extrêmement précise. Des scientifiques sont associés à la démarche appelée à être généralisée.

En outre, vous n’ignorez pas que le sport vit au cœur de la société et qu’il épouse les aspects positifs et négatifs de la personnalité humaine.

Vous ne rêvez certainement pas de voir un monde de Bisounours sur les terrains de sport. Il existera toujours des problèmes, mais nous faisons tout pour les éradiquer autant que possible.

Depuis mon entrée en fonction, j’ai souvent entendu un souhait: sanctionner, notamment financièrement, les clubs ou les individus si ceux-ci sont identifiés, lorsque le reproche est objectivé et avéré par les instances sportives concernées.

J’ai totalement réalisé ce souhait.

Je ne peux cependant pas me substituer au Comité provincial du Luxembourg appelé à prendre des sanctions à l’encontre des joueurs. Si j’étais procureur du Roi, je me demanderais si je ne peux d’initiative poursuivre un coup volontaire donné en dehors d’une phase de jeu. Je ne vise pas, en disant cela, le match de troisième provinciale que vous avez pris comme exemple, mais je parle en général. Dans ma profession d’avocat, j’ai d’ailleurs été amené à défendre un spectateur qui avait pénétré sur le terrain pour asséner un coup de poing à un joueur de l’équipe adverse de celle qu’il supportait et qui avait été appelé à comparaître devant le Tribunal correctionnel de Marche-en-Famenne, sur injonction du seul procureur du Roi.

Chacun doit assumer son rôle. La Justice doit pouvoir, en toute indépendance, engager des poursuites lorsqu’elle l’estime nécessaire et lorsque les faits ne constituent pas des risques normaux du jeu.

Les fédérations, que j’ai sensibilisées depuis mon entrée en fonction, doivent prioritairement mettre l’accent sur le fair-play, la lutte contre le racisme, la violence et la discrimination. Quant à nous, nous devons nous aussi prendre nos responsabilités, entre autres en imposant des sanctions financières lorsque cela est possible.

Lorsque le club bénéficie d’une subvention, je peux ainsi décider de le sanctionner financièrement. C’est nécessaire et équitable.

Un de nos autres rôles consiste à mener une action de sensibilisation la plus large et la plus continue possible, en dehors des opérations ponctuelles. C’est un combat de chaque instant, car le sport a besoin d’être considéré comme valeur d’exemple et non comme un vecteur de violence et d’actions nuisibles dans la société.

M. Yves Evrard (MR). – Vous êtes combatif, tant dans la réplique que dans les actions que vous menez. Vous avez des contacts avec la hiérarchie de chacune des disciplines, qu’il s’agisse des instances fédérales, provinciales ou régionales. Il n’en reste pas moins que le grand public n’a pas conscience de ces éléments. J’ai assisté à quelques rencontres de clubs ayant décidé de jouer le jeu de ce plan «Fair-play» et on ne peut pas dire qu’une réelle dynamique se dégage à ce sujet.

Vous me dites que la société évolue et que...

M. René Collin, ministre des Sports. – Il y a toujours eu de la violence dans le sport. Vous croyiez qu’elle disparaîtrait à la suite d’un changement de ministre des Sports? C’est n’importe quoi!

M. Yves Evrard (MR). – Je ne peux pas accepter votre position lorsque vous dites que nous ne vivons pas dans un monde de Bisounours et qu’il faut bien faire avec.

M. René Collin, ministre des Sports. – Je n’ai pas dit ça! Vous présentez les choses comme si l’action politique d’un ministre pouvait permettre de supprimer toute violence dans le sport.

Je le conteste. Si vous étiez intellectuellement défaillant, je ne vous interromprais pas. Mais, puisque vous ne l’êtes pas, je ne vois pas pourquoi je vous laisserais tenir de tels propos.

M. Yves Evrard (MR). – Parce qu’il y a le respect du débat démocratique et des procédures.

Je n’ai aucun problème à être interrompu.

Je dis simplement qu’il est dangereux de se contenter de constater l’existence du phénomène de la violence alors que c’est vous qui disposez des moyens d’action. Ce n’est pas raisonnable.

J’entends bien que vous prenez des sanctions. Elles doivent toutefois être claires et connues des clubs. Je suis pour ma part incapable de dire ce que risque un club lorsque des dérives se produisent au bord de son terrain. On a un peu le sentiment que les mesures que vous prenez varient en fonction de la situation. Les clubs ne sont pas au courant des risques qu’ils courent. Les plans sont une bonne chose, mais il conviendrait d’insister davantage sur la communication relative aux risques réels. Des exemples doivent être donnés afin que chacun prenne conscience que ces gestes n’ont pas lieu d’être, ni sur le terrain ni dans les tribunes. Il s’agit pourtant d’un phénomène grandissant.

Vous dites que nous ne vivons pas dans un monde de Bisounours. J’ai peur que vous ne banalisiez ainsi des faits de violence qui se produisent sur le terrain, même si je sais que telle n’est pas votre intention.

Il vous serait possible de prendre des mesures, par exemple dans le cadre de la formation des arbitres, pour sanctionner les propos inacceptables. Il n’est certes pas facile pour un arbitre d’entendre tout ce qui se passe aux quatre coins d’un terrain et en dehors de celui-ci, mais des faits inadmissibles pourraient être plus sévèrement sanctionnés, dans le chef tant des dirigeants que des joueurs et des supporters.

M. René Collin, ministre des Sports. – Je ne peux pas laisser passer la manière dont vous travestissez ma réponse. Aucun fait de violence n’est tolérable. Il serait contraire à la vérité de faire croire qu’un terrain de sport est une zone en dehors des réalités de société que nous connaissons, des défauts d’éducation et du climat de violence qui existe depuis de nombreuses années et qui ne diminue pas.

Depuis dix-huit mois, nous avons renforcé la sensibilisation des fédérations sur la priorité à donner à la lutte contre la violence, sur et en dehors des terrains. Nous avons pris des initiatives nouvelles qui, sur le terrain, reçoivent l’adhésion des participants en vue d’essayer de les généraliser. Je ne peux évidemment pas préjuger des décisions qui seront prises, mais dès que les instances auront objectivé les faits qui se sont produits lors de certaines rencontres sportives, j’aurai la possibilité d’agir au niveau pécuniaire en privant un club d’une subvention qu’il aurait proméritée. Et je ne manquerai pas de le faire.

Je voudrais simplement que vous ne faisiez pas semblant de ne pas être au courant de toute une série d’initiatives. Et si votre ignorance n’est pas feinte, je suis prêt à faire en sorte que vous en sachiez un peu plus en la matière.

M. Yves Evrard (MR). – Il y a peut-être des éléments que je ne connais pas suffisamment. Donc, en tant que parlementaire, je pense que si je n’ai pas ces éléments...

M. René Collin, ministre des Sports. – Vous pouvez lire les journaux.

M. Yves Evrard (MR). – Les plans sont souvent annoncés dans la presse, belles photos à l’appui, mais il est beaucoup moins question des mesures plus délicates. En ce qui concerne le changement de mentalité, nous sommes d’accord.

On assiste aujourd’hui à la croissance de tels phénomènes même dans des sports où il est traditionnellement fait preuve de fair-play, comme le basket par exemple. Raison de plus pour que vous redoubliez d’efforts en tant que ministre. Pour ma part, je ne considérerais pas comme surprenant qu’un ministre dise très clairement qu’il va envisager un dispositif de mise en place d’observateurs le long du terrain. Il existe selon moi des leviers d’action pour contrer de tels phénomènes!

CRIc No 39-Sports6 (2015-2016) ( 10 )




Source : http://parlement.wallonie.be